Définition de la rémunération
La rémunération est définie comme toute forme de paiement reçu pour un travail effectué par un employé et comprend :
- les salaires
- les commissions
- les indemnité de vacances
- les indemnités de départ
- les primes
- les rétributions en nature
- les cotisations de l'employeur aux fonds ou régimes de pension, aux régimes d'assurance invalidité prolongée et aux régimes d'assurance maladie
- les autres avantages reçus directement ou indirectement de l'employeur
Pour calculer la rémunération de chaque catégorie d'emploi du plan d'équité salariale, les employeurs ou les comités d'équité salariale peuvent utiliser le modèle de la rémunération totale.
Le modèle de rémunération totale
Le modèle de rémunération totale comprend trois éléments de rémunération directe et trois éléments de rémunération indirecte :
Modèle de rémunération totale : version textuelle
Diagramme des différents types de prestations
Rémunération directe
- Rémunération de base
- Rémunération variable
- Rémunération incitative
Rémunération indirecte
- Avantages sociaux
- Congés payés
- Paiements indirects
Le tableau ci-dessous présente un résumé des types d'éléments de rémunération qui peuvent devoir être inclus dans le calcul de la rémunération totale, ainsi que des conseils sur la façon dont ces éléments doivent être calculés aux fins de l'équité salariale.
| Exemples d'éléments de rémunération | Résumé des conseils aux fins de l'équité salariale | |
|---|---|---|
| Rémunération de base |
| La rémunération de base désigne le montant de la rémunération régulière ou le salaire que les employeurs acceptent de payer avant impôts et autres déductions. La rémunération de base ne comprend pas les avantages sociaux ni les possibilités de gains supplémentaires, tel que les systèmes de primes. |
| Rémunération variable |
| Si les montants de la rémunération variable sont fixes ou prévisibles, le taux cible moyen ou médian pour la catégorie d'emploi peut être utilisé comme rémunération de base. Si les monants de la rémunération variable ne sont pas prévisibles et s'ajoutent à la rémunération de base, ces montants peuvent être calculés comme une rémunération incitative. Si la structure de rémunération ne comprend que des montants variables qui ne sont ni fixes ni prévisibles, la valeur « 0 » peut être utilisée comme rémunération de base. |
| Rémunération incitative |
| Les montants reçus pour des performances « supérieures » aux niveau cibles, au moyen d'un régime de rémunération au mérite (ou incitatif) qui a été officiellement porté à l'attention des employés, sont considérés comme une rémunération incitative. La manière dont les montants de la rémunération incitative doivent être pris en compte dans le calcul de la rémunération dépend d'un certain nombre de critère. |
| Exemples d'éléments de rémunération | Résumé des conseils aux fins de l'équité salariale | |
|---|---|---|
| Avantages sociaux |
| Si l'avantage social est accessible de manière égale et offert sans discrimination fondée sur le sexe à toutes les catégories d'emploi à prédominance masculine et féminine visées par le plan d'équité salariale, il peut être exclu du calcul de la rémunération comme le prévoit la Loi. |
| Congés payés |
| Si les congés payés sont accessibles de manière égale et offerts sans discrimination fondée sur le sexe à toutes les catégories d'emploi à prédominance masculine et féminine visées par le plan d'équité salariale, ils peuvent être exclus du calcul de la rémunération. |
| Paiements indirects |
| Les paiements indirects peuvent inclure des éléments tels que le paiement d'équipements et d'outils qui ne sont pas une condition d'emploi ou une exigence opérationnelle. |
Principes clés
Dollars par heure
Les employeurs et les comités d'équité salariale doivent calculer la rémunération de chaque catégorie d'emploi en dollars par heure. Cela signifie, par exemple, que si la rémunération de base d'une catégorie d'emploi est un montant annuel, ce montant doit être converti en montant horaire.
Taux de salaire le plus élevé
Les employeurs ou les comités d'équité salariale doivent utiliser le taux de salaire le plus élevé de la gamme de taux de salaire pour calculer la rémunération totale. Cela signifie que lorsqu'il existe une gamme salariale définie pour une catégorie d'emploi et que tous les employés peuvent s'attendre à atteindre le taux de salaire maximal de la gamme à un moment donné, ce maximum est défini comme le taux le plus élevé. S'il n'existe qu'un seul taux de salaire pour une catégorie d'emploi donnée, c'est ce taux qui doit être utilisé.
Exclusions
Certains éléments peuvent être exclus du calcul de la rémunération totale pour chaque catégorie d'emploi à prédominance masculine et féminine. Dans d'autres cas, des éléments doivent être exclus du calcul de la rémunération totale pour chaque catégorie d'emploi à prédominance masculine et féminine.
Un outil Excel permettant de convertir le salaire annuel en montant horaire est disponible dans la trousse d'outils d'équité salariale.
Autres ressources
- Orientation concernant la définition de la rémunération
- Interprétation du terme salaire et détermination du taux de salaire le plus élevé
- Taux de salaire gelés
- Calcul des différents types de rémunération variable
- Calcul des différents types de rémunération incitative
- Calcul des éléments de rémunération indirecte
- Exclusions